Article 1 - Accès au foyer Le foyer est réservé aux licenciés, bénévoles, éducateurs, dirigeants et personnes autorisées par le club. L'accès est placé sous la responsabilité des dirigeants de la JSC. Toute ouverture du foyer doit être placée sous la responsabilité d'un dirigeant, d'un éducateur, d'un bénévole majeur ou d'une personne expressément autorisée par le club. Les clés du foyer sont confiées uniquement aux personnes autorisées. Elles ne doivent être ni prêtées ni reproduites sans l'accord du club. Article 2 - Conditions d'utilisation et tarification Le foyer est utilisé dans le cadre des activités et de la vie de la JSC, aux horaires autorisés par le club. Toute utilisation pour une réunion privée, un anniversaire, une réception ou une activité étrangère à la vie du club nécessite l'autorisation préalable du comité directeur. Toute mise à disposition exceptionnelle doit préciser les horaires, la personne responsable et les conditions d'utilisation. Pour les personnes non licenciées, la mise à disposition du foyer est facturée selon les tarifs suivants : - 25 € la journée hors période hivernale - 40 € la journée en période hivernale - 50 € le week-end hors période hivernale - 80 € le week-end en période hivernale La période hivernale est définie par le comité directeur de la JSC. En dehors des activités organisées et encadrées par le club, les mineurs ne peuvent rester seuls dans le foyer. Pendant une activité organisée par la JSC, les mineurs sont placés sous la responsabilité des encadrants dans les limites de leur mission. Avant et après l'activité, ils restent sous la responsabilité de leurs représentants légaux. Article 3 - Respect des personnes et des lieux Chacun doit respecter les autres utilisateurs, les bénévoles, les éducateurs et les dirigeants. Les comportements violents, insultants, menaçants, discriminatoires ou contraires aux valeurs du club ne sont pas acceptés. Les locaux, le mobilier, le matériel et les équipements doivent être utilisés avec soin. Toute dégradation volontaire ou résultant d'une utilisation manifestement inappropriée pourra faire l'objet d'une demande de remboursement, sans préjudice des autres mesures que le club pourrait décider. Les utilisateurs doivent veiller à limiter le bruit et respecter les horaires fixés par le club, la commune ou le propriétaire des locaux. Article 4 - Propreté et rangement Chaque utilisateur doit laisser le foyer propre et rangé après son passage. Les tables, les chaises, les plans de travail et les équipements doivent être nettoyés après utilisation. La vaisselle et le matériel utilisés doivent être lavés, séchés et rangés. Le tri des déchets est obligatoire. Chaque déchet doit être déposé dans le contenant correspondant, conformément à la signalétique et aux consignes en vigueur dans les locaux. Le verre et tout déchet nécessitant une collecte particulière doivent être évacués vers le point de collecte approprié. Les poubelles doivent être vidées après utilisation et avant la fermeture du foyer. Article 5 - Boissons et nourriture La consommation de boissons et de nourriture est autorisée dans le respect des règles du club. Il est interdit de laisser des denrées périssables, des emballages ou des déchets dans le foyer. La vente, la distribution et l'offre gratuite de boissons alcoolisées aux mineurs sont strictement interdites. La vente ou la distribution d'alcool ne peut être assurée que par des personnes majeures autorisées par le club, dans le respect de la législation, des autorisations administratives éventuellement nécessaires et des décisions de la JSC. Le club se réserve le droit de refuser de servir une personne dont le comportement présente un risque pour elle-même ou pour les autres. La vente de boissons ou de nourriture est réservée aux personnes autorisées par le club. Article 6 - Sécurité Il est strictement interdit de fumer ou de vapoter dans le foyer. Les accès, les portes et les espaces de circulation doivent rester dégagés. Aucun aménagement ni stockage ne doit gêner l'évacuation des personnes. Les appareils électriques doivent être éteints après utilisation. Il est interdit de manipuler les installations électriques, les dispositifs de sécurité ou les moyens de secours sans autorisation. Aucun appareil de cuisson, chauffage d'appoint ou appareil électrique supplémentaire ne peut être installé ou utilisé sans l'accord du club. En cas d'incendie, d'accident ou de danger, les utilisateurs doivent alerter les secours, évacuer les lieux si nécessaire et prévenir immédiatement un responsable de la JSC. Article 7 - Utilisation du matériel Le matériel du foyer doit être utilisé conformément à sa destination et avec soin. Toute panne, anomalie ou dégradation doit être signalée sans délai à un responsable du club. Il est interdit d'emporter du matériel appartenant au club sans autorisation préalable. Article 8 - Incidents et effets personnels Tout incident, accident, comportement dangereux ou dommage, même sans dégradation apparente, doit être signalé à un responsable du club. Les effets personnels restent sous la responsabilité de leur propriétaire. Le club ne peut être tenu responsable des objets laissés sans surveillance, perdus ou volés, sous réserve des dispositions légales applicables. Article 9 - Fermeture Le foyer doit être nettoyé et rangé avant sa fermeture. La personne responsable de la fermeture doit vérifier les lumières, les appareils électriques, les robinets, les portes et les fenêtres. Elle s'assure que personne ne demeure dans les locaux et signale toute anomalie à un dirigeant du club. Article 10 - Respect du règlement Tout manquement au présent règlement pourra entraîner un rappel à l'ordre, une restriction temporaire d'accès ou toute autre mesure décidée par les dirigeants, selon la nature et la gravité des faits. Lorsque la situation le justifie, les représentants légaux d'un licencié mineur pourront être informés. Article 11 - Entrée en vigueur Le présent règlement entre en vigueur à compter de son adoption par le comité directeur de la JSC. Il peut être modifié par le comité directeur. Les règles fixées par la commune ou le propriétaire des locaux demeurent applicables lorsqu'elles sont plus strictes. Le présent règlement est porté à la connaissance des utilisateurs du foyer. - Merci à chacun de contribuer à un foyer agréable, propre et convivial. Bien plus qu'un club, une famille.